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La plateforme de rituels vidéo pour la classe

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Éditeur du site et Responsable de la publication

  • Nom / Raison sociale : Jean-Baptiste Martin

  • Statut juridique : Auto-entrepreneur

  • Siège social : 9 rue du clos des gardins, 50460 La Hague

  • Numéro SIRET : 98153908300015

  • E-mail de contact : contact@doucecole.fr

  • TVA non applicable, art. 293 B du CGI

Hébergement du site

  • Hébergeur : o2switch

  • Adresse : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France

  • Téléphone : 04 44 44 60 40

  • Site web : https://www.o2switch.fr

Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le site Doucécole (vidéos, textes, éléments graphiques, manuels PDF, architecture du site) est la propriété exclusive de Jean-Baptiste Martin, à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

Les œuvres musicales et certains éléments visuels intégrés dans nos vidéos sont exploités sous licences légales (notamment via Epidemic Sound, Envato Elements et Pexels).

L’abonnement à Doucécole confère à l’utilisateur un droit d’usage privé et de diffusion restreint au strict cadre de sa classe ou de son établissement scolaire (selon la licence souscrite). Toute reproduction, redistribution, extraction audio/vidéo ou revente des contenus, totale ou partielle, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable.

Litiges

En cas de litige, l’utilisateur est invité à contacter en priorité Doucécole à l’adresse contact@doucecole.fr afin de trouver une solution amiable.

Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant « le processus de médiation des litiges de la consommation », après nous avoir sollicités et à défaut de réponse vous satisfaisant, vous avez la possibilité de recourir gratuitement à une procédure de médiation de la consommation auprès de :

CM2C
49 rue de Ponthieu
75 008 PARIS
Tel : 01 89 47 00 14
Site internet : https://www.cm2c.net/declarer-un-litige.php
Mail : litiges@cm2c.net
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